In3activa.org

[ Main Menu ] [ ZIP (one huge file) ] [ ZIP (multiple files) ]

Le ravissement d'Europe (CITI-FR version 1, révision 2)
Introduction : « Le ravissement d'Europe »
[>>]
Introduction
La Charte In3activa® de Traducteurs et Interprètes (CITI) est une uvre traduisible protégée par la Licence publique de traduction. Placée sous la tutelle des traducteurs, elle propose à ses lecteurs un pacte à égalité au sein de l'espace privilégié d'Internet. La volonté des parties permet d'étendre ce pacte à toute uvre traduisible dont la traduction ou la commercialisation se feraient conformément aux conditions du Contrat général. In3activa® est une marque déposée permettant aux signataires d'un contrat privé d'attester leur conformité aux dispositions de la Charte.
S'agissant d'un pacte, la nature contractuelle de l'uvre en détermine le style et la présentation. En plus de l'introduction, l'uvre compte deux parties qui répondent à deux besoins différents du processus de constitution du pacte. La Licence publique de traduction définit l'espace juridique d'un pacte traduisible. La Charte In3activa® de Traducteurs et Interprètes expose les principes et les procédures qui président à l'exécution de ce pacte, et décrit le fonctionnement du modèle représentatif et financier auquel il conduit. Au sein de la Charte, le Contrat Général réglemente les conditions de traduction et de publication d'uvres traduisibles, dans des termes applicables également dans tous les pays et pour toutes les langues.
[>>]

(c) 1999-2001 I.Robredo - irm@in3activa.org
Licence publique de traduction : LPT-EN version 1.2 (http://www.in3activa.org/doc/en/LPT-EN.html)